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Marques déposées par CHOUX Bruno
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MAISONELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISONELLE
CHOUX Bruno

Numéro de dépôt :
3236710
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2023
MAISONELLE de CHOUX Bruno

Présentation de la marque MAISONELLE

Déposée le 16 juillet 2003 par CHOUX Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est CHOUX Bruno domicilié(e) 16 rue André - 60500 - CHANTILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONELLE est expirée depuis le 16 juillet 2023.

CHOUX Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , AQUANELLE


CHOUX Bruno - 16 rue André - 60500 - CHANTILLY - France


CABINET MADEUF - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534484 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; maisons de jardin en bois.